Le KYC : Connaissance client c’est quoi ?

Le KYC ou connaissance client dans le domaine bancaire

« En matière de connaissance client (KYC), les banques ont de fortes obligations à respecter! »

Pour éviter la fraude, il est important de former vos collaborateurs à la détection des faux documents. 

Notre fondateur vous apprend à lire la nouvelle carte d’identité française afin de détecter les incohérences. 

Plus votre personnel sera averti, plus votre entreprise sera protégée contre les tentatives de fraude. 

Nos experts vous fournissent un support de formation à télécharger en cliquant ici.

Vous y trouverez :

1. L’obligation de vigilance isssue du KYC

Premièrement, l’article L561-2 du code monétaire et financier impose une obligation de vigilance aux professionnels du secteur bancaire. Qu’ils soient occasionnels ou réguliers, les clients doivent être identifiés sur présentation d’informations les concernant. 

Parmis les documents en question on retrouve un document d’identité et un justificatif de domicile entre autres… Cette obligation participe à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT). 

Il existe 3 types d’obligation de vigilance : 

– Vigilance normale exercée au moment de l’entrée en relation d’affaires porte sur les éléments d’identification du client et sur l’objet et la nature de l’opération envisagée, dans le suivi de la relation d’affaires, elle nécessite d’avoir une connaissance actualisée du client afin d’être en mesure d’évaluer la cohérence des opérations qu’il a effectuées. La durée de conservation des données relatives au client et aux opérations effectuées, est fixée par la loi à 5 ans.

– Vigilance allégée si le risque est jugé faible dans le suivi de la relation d’affaire, si le client ou produit figure sur la liste de clients ou produits fixée en décret en conseil les dispensant des obligations de vigilance normale susvisée, si le client est un organisme financier établi en France ou dans un pays tiers dont la législation LAB/FT est jugée équivalente.

– Vigilance renforcée si le risque est jugé élevé. Des mesures de vigilance complémentaires doivent être prise si : le client n’est pas physiquement présent aux fins d’identification, la personne est politiquement exposée, le produit ou l’opération favorise l’anonymat, les opérations sont réalisées avec des personnes situées dans un Etat dont la législation ou les pratiques font obstacles à la lutte anti-blanchiment et le financement du terrorisme.

2. La connaisance du client et de ses besoins

Deuxièmement, la connaissance client passe par l’identification des besoins des clients. Le banquier doit proposer des produits adaptés pour ses clients. Evidemment, sur la base des informations qu’elle a sur son client. 

Par exemple, un banquier a le doit de proposer un produit d’éparque qu’à ses clients qui ont une appétance pour le risque. 

Au contraire, si le client est frileux au risque, le banquier ne peut pas proposer de produits risqué. 

La connaissance client est donc un moyen de protéger les citoyens contre des manoeuvres frauduleuses.

3. La connaissance client socle de l’obligation d’information

Suite à son entrée dans le code civil à l’article 1147 , l’obligation d’information a pris de la place dans le paysage juridique. A plus forte raison dans le secteur bancaire, le secteur du crédit et le secteur assurentiel. 

Suite à son entrée dans le code civile à l’article 1147, l’obligation d’information a pris de plus en plus de place dans le paysage juridique. A plus forte raison dans le secteur bancaire. L’obligation d’information et l’obligation de conseil du banquier s’accumulent. En somme, le banquier doit proposer un produit adapté et informer son clients sur les risques que présente le produit. Il doit également tenir compte du client qu’il a 

4. Quelles sanctions en cas de manquement ?

Lire une carte d’identité n’est pas facile et ce, même si vous êtes un expert en fraude documentaire. Les usages ayant changés, les experts travaillent derrière des ordinateurs avec toutes les contraintes que cela peut engendrer (faible qualité de la copie, impossibilité de contrôler le support physique…) 

Le simple contrôle de cohérence ne suffit pas à détecter les faux documents car les faussaires savent passer ces contrôles. 

Demandez l’aide de nos experts si vous souhaitez une formation plus approfondie sur la détection de la fraude pour vos collaborateurs.